Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d’accès et d’utilisation du site lesrazmottes.com, édité par le Moto Club Les Razmottes, association loi 1901 affiliée à la Fédération Française de Motocyclisme (FFM).
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Les frais liés à la connexion et à l’utilisation du réseau restent à la charge de l’utilisateur.
En consultant le site, l’utilisateur s’engage à :
• Respecter les lois et règlements en vigueur.
• Ne pas porter atteinte aux droits du Moto Club Les Razmottes ou de tiers.
• Ne pas introduire de virus ou toute autre technologie nuisible.
• Utiliser les informations du site uniquement à des fins personnelles et non commerciales, sauf accord préalable du club.
Le Moto Club Les Razmottes s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
• Des erreurs ou omissions éventuelles.
• Des interruptions ou dysfonctionnements du site.
• Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des liens externes.
• Des contenus externes intégrés, notamment les vidéos YouTube ou autres services tiers(1).
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Les vidéos intégrées depuis YouTube demeurent la propriété de leurs auteurs et sont soumises aux conditions d’utilisation de la plateforme.
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité. L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD.
L’utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique des cookies. L’utilisateur peut gérer ses préférences via la bannière de consentement ou les paramètres de son navigateur.
Le Moto Club Les Razmottes se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter aux évolutions légales ou techniques. Les utilisateurs seront invités à consulter régulièrement cette page.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.
_________________
(1)
Ces contenus relèvent de la responsabilité de leurs éditeurs et peuvent générer des cookies ou traitements de données
indépendants du Moto Club Les Razmottes. L’utilisateur est invité à consulter directement les conditions d’utilisation
et politiques de confidentialité des plateformes concernées
English
Español